Juin 2021. La Guinée a connu sa ruée vers l’or, son Farwest. De partout, viennent à Kounsitel (Gaoual) des groupes d’orpailleurs à la recherche du métal jaune dans ce nouvel eldorado. Le Diamant de Banankoro hier, la Bauxite de Boké, Boffa et Télimélé aujourd’hui, comment gérer rationnellement cette manne pour le bien des générations présentes et futures ? On évoque souvent le contenu local ou les fonds miniers destinés aux zones minières. Les ressources naturelles n’étant pas inépuisables, un train financier paraît à la portée de la Guinée : le Fonds souverain, à l’instar des pays dotés de ressources minières et énergétiques.
L’intérêt d’un Fonds souverain
Le but principal qui pourrait être assigné à un tel fonds est la captation, la gestion et le réinvestissement des ressources financières issues de l’exploitation des richesses naturelles de la Guinée et ce, pour l’équité intergénérationnelle, la diversification de l’économie, la création d’emplois et la protection de l’environnement.
L’équité intergénérationnelle, c’est bien connu, les ressources minières sont vouées à tarir, c’est donc une question de justice sociale que les générations actuelles puissent préserver les intérêts des générations futures à travers ce fonds. Diversifier l’économie. Ce fonds pourrait s’investir dans les autres secteurs porteurs de l’économie comme la chaine de valeur dans certaines filières agricoles, l’industrialisation, les nouvelles technologies et autres. C’est aussi un moyen de création d’emplois des jeunes et des femmes. Enfin, ce fonds peut être un fonds vert, il s’intéresse aux énergies renouvelables : l’éolien et le solaire, à la recherche et développement dans les technologies propres et endogènes.
Les mécanismes de mise en œuvre d’un Fonds souverain
D’emblée, il faut souligner qu’outre la réelle volonté politique, l’avènement d’un Fonds souverain exige un travail préalable de réflexion et de cadrage impliquant tous les acteurs de la nation. Comme son nom l’indique, un fonds souverain est un fonds détenu par l’Etat, il s’assigne un but d’investissement déterminé, jouit de toute l’indépendance requise dans cette mission stratégique à long terme. En ce qui nous concerne, le Fonds pourra être crée au moyen d’une loi, avec une gouvernance rigoureuse et des objectifs bien définis. L’ensemble du processus devrait obéir aux standards de bonne pratique comme les Principes de Santiago de 2008 définis par le FMI et l’ensemble des Principes et Pratiques Généralement Acceptés PPGA que sont l’indépendance, la divulgation de l’information financière, la transparence dans la gestion, etc.
En somme, tous les acteurs, y compris gouvernement, parlement, Banque Centrale, élites économiques et financières, société civile, partenaires économiques et financiers, ont à s’impliquer dans la création d’un Fonds souverain en Guinée, les richesses financières générées par les ressources minières doivent servir aux générations présentes et futures dans le strict respect du principe de l’équité intergénérationnelle, un aspect clé du droit au développement, un droit de l’homme.
-Juris Guineensis No 8.
Dr Thierno Souleymane BARRY,
Docteur en droit, Université Laval/Université de Sherbrooke (Canada)
Professeur de droit, Consultant et Avocat à la Cour